Utilisation du site

Le site doit être utilisé de manière licite, loyale et conforme à sa destination.

Il est interdit de tenter de perturber son fonctionnement, d’accéder à des données sans autorisation, de contourner les mesures de sécurité ou de transmettre un contenu illicite.

Capacité à passer commande

Le client doit disposer de la capacité juridique nécessaire pour effectuer un achat.

Les informations fournies lors de la commande doivent être exactes et complètes.

Utilisation des produits

Les produits doivent être utilisés conformément à leur destination, à leur description, à leur notice et aux consignes de sécurité.

Le client doit respecter les charges maximales, les conditions d’installation, les règles d’entretien et les précautions indiquées sur la fiche produit ou dans la notice.

Montage et installation

Lorsqu’un montage est nécessaire, il doit être effectué conformément aux instructions fournies.

Le client doit vérifier la stabilité du sol, les dimensions de l’espace, les accès, les raccordements et les éventuelles règles locales avant l’installation.

Produits destinés à l’extérieur

Les meubles et structures destinés à l’extérieur doivent être entretenus et sécurisés conformément à leur notice.

Le client doit notamment tenir compte du vent, de la pluie, du gel, de la chaleur, de l’humidité et des conditions météorologiques locales.

Responsabilité

homecosyhub ne peut être tenu responsable d’un dommage résultant directement d’une utilisation manifestement inadaptée, d’un montage contraire aux instructions, d’une modification non autorisée ou d’un défaut d’entretien.

Force majeure

Une partie ne peut être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution directement causé par un événement échappant raisonnablement à son contrôle.

La partie concernée doit informer l’autre partie et prendre les mesures raisonnables pour limiter les conséquences.

Les droits du client en cas de retard prolongé restent applicables.

Propriété intellectuelle

Les textes, images, photographies, logos, fiches produits, graphismes et autres contenus du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Ils ne peuvent pas être reproduits ou exploités à des fins commerciales sans autorisation préalable.

Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être mises à jour pour tenir compte d’évolutions légales, techniques, commerciales ou logistiques.

La version applicable à une commande est celle qui était disponible au moment où cette commande a été confirmée.

Contact